4O - Dons et legs (1778-1976)

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Cote/Cotes extrêmes

4O/1-105 (Cote)

Date

1778-1976

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture

Présentation du contenu

La sous-série 4O (1778-1976) rassemble les dossiers de dons et legs, soumis au contrôle de la préfecture, effectués par des particuliers au profit de structures publiques (hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, communes, etc.) ou privées (fabriques paroissiales, communautés religieuses, séminaires, etc.). Le dossier se compose généralement de correspondance et des pièces spécifiques suivantes : acte notarié, renseignements sur le donateur ou testateur, sur les héritiers, état de situation et délibérations de la structure attributaire, arrêté ministériel ou préfectoral.  

Mode de classement

Plan de classement adopté : généralités sur les dons et legs (statistiques, notes, circulaires) ; enregistrement des dossiers (1869-1976) ; dossiers par commune classés chronologiquement sauf pour Tours (classement alphabétique par donateur ou testateur) ; dons et legs à divers établissements du département ; aux communes d'autres départements ; en très faible volume des legs à l'Etat, legs divers et des actes notariés sans rattachement à un dossier.

Mode de classement

Classement par commune, puis par ordre chronologique.

Date

1804-1939

Rocheron - Scoumanne.

Cote/Cotes extrêmes

4O/85 (Cote)

Date

1806-1943

Présentation du contenu

  • Rocheron (Ecole des Beaux-Arts de Tours), 1938-1943.
  • Rosier (Séminaire de Tours, Hôpital Saint-Gatien), 1826-1830.
  • Rousseau (Commune de Tours), 1921-1922.
  • Roy, Berthe, veuve (Commune de Tours), 1937-1938.
  • Roy, Jacques François Edmond (Archevêché de Tours), 1895-1898.
  • Royer (Commune de Tours), 1903-1906.
  • Rozaire, veuve (Société Archéologique de Touraine), 1939.
  • Roze, Jacques (Hospice de Tours, Bureau de bienfaisance), 1814.
  • Rucher (Commune de Tours), 1888-1892.
  • Rutain, veuve (Commune de Tours), 1929.
  • Ruzé d'Effiat, marquis de (divers établissements), 1870-1873.
  • Sain, Claude (Hospice de Tours), 1806.
  • Sain des Arpentis, Françoise Madeleine, veuve (Fabrique de la paroisse Saint-Symphorien), 1812-1813.
  • Saint-Martin, de (Hospice de Tours), 1869-1870.
  • Saint-Roch (Hospice de Tours), 1820-1821.
  • Salmon, André (Commune de Tours), 1857-1858.
  • Salmon, Anne Octavie Olimpe, veuve (Petites Sœurs des Pauvres), 1904.
  • Salmon, Paul, abbé (Archevêché de Tours), 1852-1866.
  • Sausac (de), veuve (Fabrique de l'église métropolitaine), 1837-1838.
  • Savary (Orphelinat de Tours, Petites Sœurs des Pauvres), 1858-1885.
  • Scoumanne (Commune de Tours), 1903-1910.

Notes

Précisions sur certains dossiers :

  • Dossier Royer : plans.