3E61 - Études notariales de Château-Renault et Villedômer (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E61/1-496 (Cote)

Date

1674-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

45,77 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Modalités d'entrées

Versements des 31 mai et 2 juin 1997, puis du 9 décembre 2009

Date

1674-1899

Importance matérielle

21,97 ml

Modalités d'entrées

Les minutes de cette étude sont entrées aux Archives départementales d'Indre-et-Loire en deux versements. Le premier, intervenu les 31 mai et 2 juin 1997, a permis de mettre à la disposition des chercheurs les minutes de l'an VI à 1899 (cotes 3 E 61 / 1 à 206, 19 ml). Cependant, plusieurs lacunes avaient été constatées : elles ont été comblées par le second versement du 9 décembre 2009, qui a permis de retrouver une grande partie des minutes antérieures à l'an VI mentionnées dans le Tableau des notaires de l'arrondissement de Tours en exercice au 1er janvier 1863 (cote : 8U155), ainsi que des minutes de l'an XII, janvier 1819, 1859 à 1861. Elles ont été classées sous les cotes 3 E 61 / 455 à 489 ou réintégrées dans les liasses déjà cotées. Des lacunes subsistent encore : an VIII à an X, 1831, 1832 et 1839 à 1845. Seules les minutes de Jean Rouillard, résidant à Château-Renault et dont l'exercice aurait couru du 9 mars au 10 décembre 1736 n'ont pas été retrouvées.

Documents en relation

Quelques obligations, procès-verbaux d'huissiers, quittance et correspondance, pour les XVIIe-XIXe siècles, sont classés sous la cote 212 J.

Date

1703-1775

Présentation du contenu

D'après le Tableau des notaires de l'arrondissement de Tours en exercice au 1er janvier 1863 (cote : 8U155), il aurait exercé jusqu'en 1759.

Février 1716-1721

Cote/Cotes extrêmes

3E61/457 (Cote)

Date

mai 1718, février 1716-juillet 1716, septembre 1716-mars 1717, mai 1717-juin 1717, septembre 1717-février 1718, juillet 1718-août 1719, octobre 1719-février 1721, avril 1721-décembre 1721

Présentation du contenu

Pas de minutes pour janvier et août 1716, avril, juillet et août 1717, mars, avril et juin 1718, septembre 1719 et mars 1721. Une seule minute pour les mois de janvier, septembre et novembre 1717.

Mots clés typologiques