3E45 - Études notariales de Neuvy-le-Roi et Chemillé-sur-Dême (1900-1938)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E45 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 15 avril 2015

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Vincent Chapoutot (Neuvy-le-Roi, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U52.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier-mai 1932.

Cote/Cotes extrêmes

3E45/933 (Cote)

Date

1932

Mots clés typologiques