2897W - DDE - Subdivision territoriale de Loches - Gestion du domaine public routier (1841-1970)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2897W1-5 (Cote)

Date

1841-1970

Description physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Loches

Modalités d'entrées

Versement (2021)

Présentation du contenu

Gestion du domaine public routier, voirie départementale, chemin départemental (CD), chemin vicinal de grande communication (CVGC), chemin vicinal ordinaire (CVO), chemin vicinal d'intérêt commun (CVIC).

Langue des unités documentaires

Instrument de recherche rédigé en français

Chemins vicinaux de grande communication (CVGC) n°9, 10, 11, 12, 81 ; chemin vicinal ordinaire (CVO) n°19.

Cote/Cotes extrêmes

2897W1 (Cote)

Présentation du contenu

CVGC n°9 de Loches à Écueillé (CD n°9). Plans d'alignement de la traverse de Loché (1862-1865, 1891-1892), traverse de Nouans-les-Fontaines (s.d.); - Commune de Loché.   Mise à l'alignement de la maison Billard pour l'élargissement du chemin : extrait du plan d'alignement, tableau indicatif des propriétés à acquérir, pièces diverses et correspondances, décision de la Commission départementale du Conseil général (1877-1893). CVGC n°10 de Cormery à Montrésor. Plan d'alignement de la traverse de Chédigny (1862-1866). CVGC n°11 de Montrichard à Châtillon. Plans d'alignement de la traverse de Beaumont-Village (1862-1867;1951); - Plan d'alignement de la traverse de Loché (3 exemplaires) (1862-1865, 1891-1892, 1863-1865); décisions du préfet (1891,1892); - Plans d'alignement de la traverse d'Orbigny (1865-1867, 1884-1886, 1890-1891); - Plan d'alignement de la traverse de Villeloin (3 exemplaires) (1862-1865), graphique de la situation matérielle du chemin (1930). CVGC n°12 de Ligueil à Écueillé. Plan d'alignement de la traverse de Saint-Hippolyte (1864-1871), modification du plan d'alignement : correspondances, rapport des agents voyers, plan des modifications proposées, procès-verbal d'enquête, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal (1896-1897); - Commune de Loché. Plan géométral territorial (1854); - Communes de Saint-Senoch, Perrusson et Verneuil. Plans  géométraux territoriaux (1856); - Commune de Verneuil. Projet de construction d'un pont à tablier métallique sur le ruisseau à "Prégnou" : plan parcellaire (1923). CVO n°19 de Loches à Neuville : rapport de l'agent voyer concernant le projet d'alignement du chemin (1911). CVGC n°81 d'Amboise à Nouans. Modification des plans d'alignement dans la traverse d'Orbigny : extraits des plans d'alignement de la traverse d'Orbigny, rapport des agents voyers, décision de la Commission départementale du Conseil général, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, avis du maire, procès-verbal d'enquête, correspondances (1905-1906).