Délibérations et procès-verbaux : registres.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 199 - Commune de Rilly-sur-Vienne - Archives déposées (1607-1966)

Déplier tous les niveaux

Commune de Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP199 (Cote)

Date

1607-1966

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 19 juin 2001 et 18 décembre 2017.

Mots clés lieux

Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)

Série D : Administration générale de la commune.

Délibérations et procès-verbaux : registres.

Date

1793-1881

Délibérations et procès-verbaux : registres.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP199/D1 (Cote)

Date

1793-1833

Présentation du contenu

11 nivôse 1793-19 mars 1833 [contient également une explication locale du plan parcellaire de la paroisse]

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.