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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Mots clés matières

cours d'eau

Mode de classement

Classement par cours d'eau

Mots clés matières

domaine public fluvial

Mots clés lieux

Loire (France ; cours d'eau)

Délimitation du domaine public à Montlouis-sur-Loire : plan, notes, rapport, arrêté (1959) ; délimitation du terrain de M. Da Silva à Saint-Genouph : correspondance, plan (1994) ; digue de protection contre les crues à Saint-Pierre-des-Corps et La Ville-aux-Dames, limites du domaine de l'État : correspondance (1995) ; protection du Val de Fondettes-Luynes, arpentage : copie de procès-verbal de bornage (1996).

Cote/Cotes extrêmes

2077W390 (Cote)

Date

1959-1996