Dossier de remembrement, plan d'occupation des sols, POS, enquête parcellaire, dossier d'enquête de déclaration d'utilité publique, acquisitions foncières, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1439W - DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et dossiers techniques de construction (1922-2010).

Déplier tous les niveaux

DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et dossiers techniques de construction

Cote/Cotes extrêmes

1439W1-520 (Cote)

Date

1922-2010

Mots clés matières

réseau routier

Routes départementales

Mots clés matières

route départementale

Route départementale 751

Mots clés lieux

Route départementale 751 (Indre-et-Loire, France)

RD751 - Chinon

Mots clés lieux

Chinon (Indre-et-Loire, France)

Déviation

Dossier de remembrement, plan d'occupation des sols, POS, enquête parcellaire, dossier d'enquête de déclaration d'utilité publique, acquisitions foncières, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1439W444 (Cote)

Date

1981-1983

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1983

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus