3E61 - Études notariales de Château-Renault et Villedomer (1900-1939)

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Cote/Cotes extrêmes

3E61 (Cote)

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Versements des 9 décembre 2009 et 27 octobre 2015

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Jean-Luc Roche (Château-Renault, Indre-et-Loire)

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Conditionnement en bon état

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Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

Pendant la période de mobilisation de Maître Jousselin, la continuité de l'office est assurée par Maître Petit (1er décembre 1914-28 février 1919). En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8U. Pour la période concernée voir l'article 8U148. lacune : novembre 1914.

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Conditionnement en bon état

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Conditionnement en bon état

Mai 1919.

Cote/Cotes extrêmes

3E61/643 (Cote)

Date

1919

Mots clés typologiques