2897W - DDE - Subdivision territoriale de Loches - Gestion du domaine public routier (1841-1970)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2897W1-5 (Cote)

Date

1841-1970

Description physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Loches

Modalités d'entrées

Versement (2021)

Présentation du contenu

Gestion du domaine public routier, voirie départementale, chemin départemental (CD), chemin vicinal de grande communication (CVGC), chemin vicinal ordinaire (CVO), chemin vicinal d'intérêt commun (CVIC).

Langue des unités documentaires

Instrument de recherche rédigé en français

Chemins vicinaux de grande communication (CVGC) n°51, 52, 58, 82, 92.

Cote/Cotes extrêmes

2897W5 (Cote)

Date

1848-1958

Présentation du contenu

  • CVGC n°51 (RD et RN 764) de Loches à Montrichard. - Plan général d'alignement (1910-1911); - Plan d'alignement de la traverse de Genillé (2 exemplaires) (1852-1860); - Plans d'alignement de la traverse du Liège, 1 plan non approuvé sans date (s.d.) et 1 plan approuvé (1878).
  • CVGC n°52 (ancienne route départementale n°26) de Bléré à Buzançais. - Plans d'alignement de la traverse du Moulin de Saint-Martin (Commune de Chemillé-sur-Indrois), 2 exemplaires (1893-1895) et (1876). - Plan d'alignement de la traverse de Chemillé (2 exemplaires non datés) (s.d.). - Plan d'alignement de la traverse du Liège (1888-1891).
  • CVGC n°58 de Bléré à Loudun. - Plan d'alignement de la traverse de Reignac-sur-Indre (1874-1879).
  • CVGC n°82 de Saint-Bauld à Amboise (CVIC n°43 de Saint-Bauld à Cormery). - Plan d'alignement de la traverse de Tauxigny, 1 exemplaire (1862-1872) et 2 exemplaires (1904-1905); - Délibérations du conseil municipal (1872-1903, 1904) et de la commission départementale (1905, 1926), plan d'alignement (1904-1905), profil en long (1904-1905), rapports des agents voyer (1904, 1905, 1926), arrêté préfectoral (1904), projet de plan d'alignement (1904), procès-verbal d'enquête et avis du commissaire enquêteur (1904), avis du maire (1904).
  • CVGC n°92 de Beaulieu-lès-Loches à Châtillon-sur-Indre (CD n°92). - Plans d'alignement de la traverse de Beaulieu-les-Loches (non daté) et modifié (1905); - Modification du plan de la traverse de Beaulieu : lettre du maire, extrait du plan d'alignement, rapport des agents voyers, certificats de publication, procès-verbal d'enquête, avis du maire, délibération du Conseil municipal, décision de la Commission départementale (1905); - Modification du plan d'alignement de la traverse de Saint-Hippolyte : plan général, plan parcellaire, rapport des ingénieurs (1848-1954); - Modification des alignements de la traverse de Saint-Hippolyte : plan général (s.d.), plan parcellaire (1950),  rapport des ingénieurs (1950-1956), arrêté préfectoral (1958), délibération de la Commission départementale (1880) (1848-1958).