3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes et La Haye-Descartes I et II (1900-1936)

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Cote/Cotes extrêmes

3E53 (Cote)

Présentation du contenu

Versement du 16 février 2011

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Rousel (Descartes, Indre-et-Loire)

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U17.Pendant la période de mobilisation de Maître Potier, la continuité de l'office est assurée par Maîtres Mahoudeau (23 mars 1915-31 décembre 1916) et Camus (9 janvier 1917-19 février 1919).

Janvier-mars 1926.

Cote/Cotes extrêmes

3E53/1351 (Cote)

Date

1926

Mots clés typologiques