E-dépôt 169 - Commune de Neuville-sur-Brenne - Archives déposées (1610-1971)

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Modalités d'entrées

Dépôts du 9 décembre 1997 et du 18 septembre 2014

Date

1790-an VI

Actes du département, des districts, des administrations de canton : arrêtés, extraits de délibérations

Cote/Cotes extrêmes

EDEP169/B3 (Cote)

Date

1793-an VI