3E26/1-1007; 3E16/1022-1171; 3E26/1194-1462 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Biographie ou Histoire
Généalogie des études (fin XIXe-XXe s.).
Modalités d'entrées
Dépôts de juin 1978 et janvier 1979, versements d'avril 1984 et des 16 novembre et 7 décembre 2005
Documents en relation
Des pièces de procédure, d'impositions, des dossiers de clients, expéditions et correspondance pour les XVIe-XXe s. sont classés sous la cote 173 J.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Date
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Entre 1773 et 1780, très peu d'actes par année. D'après son répertoire (3E26/887) son exercice commence le 23 novembre 1772. Certaines minutes portent la mention « vu, cotée n° (x) et paraphée par nous inspecteur de l'enregistrement pour poursuite du payement du droit par voie de contrainte » ; d'autres « mentionné au procès-verbal du ? ventôse an II au fin de payement de… » et sont aussi paraphées. Quand elles ne sont pas datées (c'est le cas jusqu'en 1790 inclus), les minutes ont été regroupées dans cette liasse.
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.