3E31 - Étude notariale de Savonnières (1900-1933)

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Cote/Cotes extrêmes

3E31 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 2 juin 2009

Informations sur le traitement

Classement définitif

Mots clés typologiques

Présentation du contenu

Période lacunaire : 1900 à mars 1902. En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U104 (1903-1909, 1913-1916, 1919-1921, 1923-1925).

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier-septembre 1912.

Cote/Cotes extrêmes

3E31/272 (Cote)

Date

1912

Mots clés typologiques