S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

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Présentation du contenu

Sur certains dossiers, les documents les plus récents portent l'appellation générique "Bassin de la Creuse".

Cote/Cotes extrêmes

S5546 (Cote)

Date

1860-1996

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Aussi appelé dans les documents "Le Grand Moulin"

Convention entre le syndicat intercommunal de curage et d'entretien de la Claise et de ses affluents et M. Jacques Mittaine. (14 janvier 1976)

Date

14 janvier 1976

Conditions d'accès

Incommunicable : éléments se rapportant à la vie privée communicables après un délai de 50 ans.

Mots clés typologiques