3E33 - Études notariales de Ligueil I et II, Manthelan, Saint-Flovier et Ferrière-Larçon (1900-1937)

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Cote/Cotes extrêmes

3E33 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 22 janvier 2014

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Gutfreund-Mercier (Ligueil, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

Répertoire disponible : 3E33/729 (1890-1901). En l'absence de répertoires versés par l'étude pour une partie de l'exercice, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U18.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier-16 mars 1904.

Cote/Cotes extrêmes

3E33/1191 (Cote)

Date

1904

Mots clés typologiques