3E37 - Étude notariale de Loches (1900-1933)

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Cote/Cotes extrêmes

3E37 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 7 juillet 2009

Informations sur le traitement

Classement définitif

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, Le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U19 (1918-1926,1930-1938).

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Décembre 1919-mars 1920.

Cote/Cotes extrêmes

3E37/747 (Cote)

Date

1919-1920

Mots clés typologiques