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Elections des représentants enseignants, du personnel administratif, technique, ouvrier et de service(ATOS) et étudiants aux conseils d'unités d'enseignement et de recherche (UER) (selon la loi Faure) et aux conseils d'UFR (selon la loi Savary). Organisation, déroulement et résultats : instructions, publicité, procès-verbaux, décisions de proclamation des résultats, statistiques, correspondance.
