3E49 - Études notariales de l'Ile-Bouchard I et II (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E49/1-561 (Cote)

Date

1587-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

52,33 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Généalogie des études (fin XIXe-XXe s.).

Modalités d'entrées

Versements du 16 juillet 1987 et du 11 février 2009, réintégration du 10 janvier 2013

Date

1587-1899

Importance matérielle

33,59 ml

Date

1666-1821

Présentation du contenu

Précé­demment notaire seigneurial, voir ci-dessus les cotes 3E49/187-188 (1781-1786). Il est juge de paix du canton de l'Ile-Bouchard de 1792 à l'an II. Le 7 pluviôse an II, il opte pour la place de notaire, mais ses minutes de 1792 à l'an V manquent.

an VII-an XI

Cote/Cotes extrêmes

3E49/241 (Cote)

Date

an VII-an XI

Mots clés typologiques