3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes et La Haye-Descartes (I et II) (avant 1900)

Déplier tous les niveaux

Date

1607-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

97 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Les minutes de l'étude de La Haye-Descartes ont été versées aux Archives départementales dès janvier 1989. C'est la seule étude actuelle du canton de Descartes, ce qui explique le nombre important d'études différentes dont les minutes lui ont été attribuées au cours des siècles. Au total ce fonds, coté 3 E 53, occupe 97 mètres linéaires aux Archives.

Ce minutier se subdivise en quatre parties distinctes :

  • L'étude de La Celle-Saint-Avant, supprimée en 1922. C'était une petite étude si on en juge par la quantité des minutes conservées. Elle a recueilli toutefois les minutes d'une étude seigneuriale et d'une étude royale à Nouâtre, par le simple fait de la parenté des notaires à La Celle-Saint-Avant et à Nouâtre (respectivement le fils et le père, tous deux avec le même prénom, Jean Ours Ledet). En raison des multiples déménagements des minutes et surtout d'une mauvaise conservation, il ne reste plus souvent que la moitié des minutes (dans le sens vertical).
  • L'étude de Sepmes, qui a été supprimée plus récemment. Elle a réuni les minutes de petites études seigneuriales des alentours, par la volonté de Claude Baillet, notaire de 1751 à 1789 qui va racheté des minutiers comme celui de Charles Devaulivert, de Charles François Devaulivert et de René François Chevalier en 1775 et 1778 et par décision judiciaire (pour les minutes de François Millet à Neuilly-le-Brignon et de François Tessier, notaire à Betz-le-Château).
  • La première étude La Haye, que l'on pourrait aussi baptiser l'étude Pillotte, car cinq notaires de cette famille s'y sont succédé. Elle a recueilli des minutes de notaires à Cussay, par le fait du mariage d'Urbain Louis Guérin, fils de Marc Guérin, notaire seigneurial à Cussay, avec Louise BRY, fille d'un notaire royal à La Haye. Urbain Louis Guérin succéda à son beau-père et emporta avec lui toutes les minutes de son père et une partie de celles des prédécesseurs de celui-ci, de sorte qu'aujourd'hui les minutes de ces derniers sont partagées entre deux fonds, celui de Ligueil (coté 3 E 33) et celui de La Haye (coté 3 E 53).
  • La seconde étude de La Haye. Elle a recueilli des minutes de notaires royaux à Chinon y résidant de 1646 à 1756, car René Louis Thierry, successeur de ces notaires a établi sa résidence à La Haye. Elle a aussi reçu des minutes de notaires à Leugny, à Paulmy, à Maillé, à Balesmes et à Buxeuil, toutes ces communes étant proches de La Haye qu'elles soient dans la Vienne ou en Indre-et-Loire. Quant aux notaires royaux à La Haye-Descartes, il semble qu'il y en ait eu d'immatriculés au de Tours, au de Chinon, et même au de Châtellerault. Les minutes des derniers ne figurent pas dans ce fonds, mais sont conservées aux Archives départementales de La Vienne.

Modalités d'entrées

Versements de janvier-février 1989, du 22 février 2001 et du 16 février 2011

Date

1618-1899

Importance matérielle

32.82 m/l.

Documents en relation

Des copies d'actes, des minutes égrenées et des conférences de frêches pour les XVIe-XIXe s. sont classées sous la cote 210 J.

Date

1793-1899

août-octobre 1873

Cote/Cotes extrêmes

3E53/985 (Cote)

Date

août-octobre 1873

Mots clés typologiques