Syndicat intercommunal des communes du Bourgeuillois (Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-sur-Loire, Benais, Restigné, Ingrandes-de-Touraine, Saint-Patrice, Saint-Nicolas-de-Bourgueil). - Archives d'Indre-et-Loire

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W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

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Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement

Date

1919-2012

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Préfecture / Bureau de l'environnement
Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

Modalités d'entrées

Versements

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'environnement, Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

Protection de l'eau

Mots clés matières

Pollution de l'eau

Assainissement, déclaration d'utilité publique et autorisation de déversement des eaux épurées : dossiers administratifs

Cote/Cotes extrêmes

1319W60-1319W73 (Cote)

Notes

Classement par commune et structure intercommunale.

Syndicat intercommunal des communes du Bourgeuillois (Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-sur-Loire, Benais, Restigné, Ingrandes-de-Touraine, Saint-Patrice, Saint-Nicolas-de-Bourgueil).

Cote/Cotes extrêmes

1319W72 (Cote)

Date

1979-1991

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