Permis de construire n°1, 3, 5 (2002). PC de la compétence de l'Etat, N° PC370820250004 – OPAC 37, construction de 6 logements locatifs. Les Pelouses 2 (2002). Permis de construire n°1-2, 5-6 (2003). PC de la compétence de l'Etat, N° PC370820350007 – Réseaux Transport Electricité Ouest, remplacement du support n°72. La Pitellerie, Les Terres Rouges (2003).

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2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme, voirie communale, prévention des risques, travaux réalisés pour les communes et établissements publics (1840-2010)

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DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme, voirie communale, prévention des risques, travaux réalisés pour les communes et établissements publics

Cote/Cotes extrêmes

2549W1-179 (Cote)

Date

1841-2010

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

Modalités d'entrées

Versement (2017)

Urbanisme

Application du droit des sols (ADS) : permis de construire (PC), permis de démolir (PD) des communes ne disposant pas de document d'urbanisme et permis de la compétence de l'Etat des communes en disposant. Autorisations spéciales de travaux (AST)

Date

2002-2006

Continvoir

Présentation du contenu

Permis de la compétence de l'Etat

Mots clés lieux

Continvoir (Indre-et-Loire, France)

Permis de construire n°1, 3, 5 (2002). PC de la compétence de l'Etat, N° PC370820250004 – OPAC 37, construction de 6 logements locatifs. Les Pelouses 2 (2002). Permis de construire n°1-2, 5-6 (2003). PC de la compétence de l'Etat, N° PC370820350007 – Réseaux Transport Electricité Ouest, remplacement du support n°72. La Pitellerie, Les Terres Rouges (2003).

Cote/Cotes extrêmes

2549W36 (Cote)

Date

2002-2003

Mots clés typologiques

permis de construire

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