Monts - Syndicat intercommunal de Sainte-Maure-de-Touraine (une affaire, 1998-2005), Saint-Michel-sur-Loire (une affaire, 1998-2005).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - DDAF - Aménagement foncier et équipement (1941-2009)

Déplier tous les niveaux

DDAF - Aménagement foncier et équipement

Date

1941-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Travaux d'équipement

Contentieux

Monts - Syndicat intercommunal de Sainte-Maure-de-Touraine (une affaire, 1998-2005), Saint-Michel-sur-Loire (une affaire, 1998-2005).

Cote/Cotes extrêmes

1776W23 (Cote)

Date

1998-2005

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.