3E59 - Étude notariale de la Croix-en-Touraine (1900-1941)

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Cote/Cotes extrêmes

3E59/374-494 (Cote)

Date

1900-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

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Versements des 18 juin 2009 et 29 septembre 2017 

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

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Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

Pendant la période de mobilisation de Maître Bourgeois, la continuité de l'étude est assurée par Maître Allard (6 mars 1915-17 juillet 1917) et Maître Bourgeois Antonin (13 août 1917-9 mars 1919). En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U55.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Décembre 1921-février 1922.

Cote/Cotes extrêmes

3E59/424 (Cote)

Date

1921-1922

Mots clés typologiques