3E51 - Études notariales de L'Ile-Bouchard I et II et Rilly-sur-Vienne (1900-1933)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E51 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 11 février 2009

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Sylvain Sigonneau (L'Ile-Bouchard, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U6. Lacunes : janvier, août et septembre 1915.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier 1928-décembre 1930.

Cote/Cotes extrêmes

3E51/476 (Cote)

Date

1928-1930

Mots clés typologiques