1983-1986.

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W - Aménagements fonciers et équipement (1941-2009)

Déplier tous les niveaux

Aménagements fonciers et équipement

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Aménagements fonciers

Présentation du contenu

Pour les versements 1380W, 1381W, 1292W les dates indiquées sont souvent des dates indicatives pour un groupe d'articles.

Remembrement

Commission départementale d'aménagement foncier

Procès-verbaux

1983-1986.

Cote/Cotes extrêmes

1380W53 (Cote)

Date

1977-1992

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