Lois et décrets : registre.

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E-dépôt 157 - Commune de Montrésor - Archives déposées (1640-1985)

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Commune de Montrésor (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP157 (Cote)

Date

1640-1985

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 2 juillet 1996, 4 octobre 2012 et 14 février 2013.

Mots clés lieux

Montrésor (Indre-et-Loire, France)

Série A : Lois et actes du pouvoir central.

Lois et décrets : registre.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP157/A1 (Cote)

Date

1792-an IV

Présentation du contenu

5 nov. 1792-13 frim. an IV

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