3E62/1-327 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Modalités d'entrées
Versements du 13 avril 2000 et du 6 mai 2010
Documents en relation
Quelques actes de dossiers de clients (sous seing privé, grosses et correspondance), pour les XVIIIe-XIXe siècles, sont classés sous la cote 194 J.
Date
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dont le 15 décembre 1823 : titres de noblesse de la famille de Champchevrier avec plusieurs copies du 26 juin 1741 concernant l'érection de la seigneurie de Champchevrier en baronnie ; le 16 avril 1742, copie de lettres d'anoblissement pour le sieur François Michel de La Rue Ducan ; le 13 janvier 1742, extrait des registres de Parlement : arrêt portant enregistrement de lettres de confirmation de Champchevrier en baronnie et de création de 4 foires et d'un marché et le 24 janvier 1742, même objet que précédemment de la Chambre des comptes. Le tout en mauvais état est à manipuler avec précautions.
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.