Chemins vicinaux, modification, cession de terrain, entretien : délibération du conseil municipal, acte de vente, plans, procès-verbaux d'arpentage, dossier par n° de chemin.

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E-dépôt 206 - Commune de Saint-Antoine-du-Rocher - Archives déposées (1559-1979)

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Commune de Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP206 (Cote)

Date

1559-1979

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 12 juin 2003 et 17 septembre 2010

Mots clés lieux

Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins vicinaux, modification, cession de terrain, entretien : délibération du conseil municipal, acte de vente, plans, procès-verbaux d'arpentage, dossier par n° de chemin.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP206/O4 (Cote)

Date

1843-1935

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