3E36 - Étude notariale de Marigny-Marmande (1900-1933)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E36 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 11 février 2009

Informations sur le traitement

Classement définitif

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude pour une partie de l'exercice, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U5.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier-avril 1932.

Cote/Cotes extrêmes

3E36/207 (Cote)

Date

1932

Mots clés typologiques