1439W - DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et dossiers techniques de construction (1922-2010).

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Cote/Cotes extrêmes

1439W1-520 (Cote)

Date

1922-2010

Mots clés matières

Mots clés matières

Cuvette d'évacuation des crues, creusement : dossier sommaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, acquisitions foncières, étude de sol, reconnaissance géologique, procès-verbaux de réunions de travail, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1439W457 (Cote)

Date

1983-1987

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1987