3E5 - Étude notariale de Tours (1900-1935)

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Cote/Cotes extrêmes

3E5 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 14 janvier 2010.

Informations sur le traitement

Classement définitif

Présentation du contenu

Pendant la période de mobilisation de Maître PONVERT, la continuité de l'étude est assurée par Louis Georges Adolphe VINCENT, ancien notaire (27 novembre 1914-31 janvier 1919). En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée voir l'article 8U136 (1907-1909, 1913-1916, 1919-1921, 1923-1926).

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Août-septembre 1929.

Cote/Cotes extrêmes

3E5/1293 (Cote)

Date

1929

Mots clés typologiques