Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Archives des services allemands saisies ou abandonnées à Tours à partir du 21 août 1944.
Conditions d'accès
En vertu de l'arrêté du 29 avril 2002 instituant une dérogation générale pour la consultation des fonds d'archives publiques concernant la Seconde Guerre mondiale, le fonds est librement communicable à l'exception des articles 4ZA1-4 et 4ZA7-14, couverts par le secret médical.
Conditions d'utilisation
Reproduction libre des documents communicables sous réserve de leur état matériel et du respect du règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Bibliographie
Informations sur le traitement
Traitement du fonds (2011)
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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Autres Cotes
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Autres Cotes
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Mode de classement
Les 3000 ou 4000 billets récupérés en vrac ont été reclassés par ordre chronologique en 2011 ; les billets émis au cours d'une même journée recevaient un numéro d'ordre.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Contient aussi des pièces éparses : convocations personnelles (1941-1943), billets non datés.
Autres données descriptives
Note de l'archiviste en 2011 : un billet daté du 05/11/1944, un billet daté du 03/12/1944. Les Allemands quittèrent pourtant Tours le 01/09/1944.
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