3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant 1900)

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Date

1718-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

43,20 ml

Biographie ou Histoire

Généalogie des études (fin XIXe-XXe s.).

Modalités d'entrées

Versements de juin 1985, 4 avril 1994 et 18 juin 2004

Date

1735-1899

Importance matérielle

24,23 ml

Date

an IV-1899

Présentation du contenu

Par la constitution de l'an III, les districts sont supprimés et les administrations municipales de canton sont instituées comme seuls intermédiaires entre l'assemblée départementale et les communes. Luzillé est chef-lieu de canton et par décision de l'assemblée municipale du canton de Luzillé du 25 floréal an IV, l'étude de Francueil est rétablie au profit de pierre Alexis brochard.

Présentation du contenu

Un registre de gestion de la terre de Chenonceaux du 24 juin 1853 à 1866 est classé sous la cote 3E44/378

mars-juillet 1854

Cote/Cotes extrêmes

3E44/302 (Cote)

Date

mars-juillet 1854

Mots clés typologiques