Demandes de dégrèvement : déclaration foncière, extrait de délibération de l'administration départementale, rapport de l'arpenteur-géomètre (an IV) ; maison rue du Plat d'Etain louée par la gendarmerie : demande de remboursement de la contribution des portes et fenêtres par le propriétaire (1814)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 153 - Commune de Monnaie - Archives déposées (1548-1983)

Déplier tous les niveaux

Commune de Monnaie (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP153 (Cote)

Date

1548-1983

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 21 juin 2005

Mots clés lieux

Monnaie (Indre-et-Loire, France)

Série G : Impôts. Cadastre.

Cadastre

Cote/Cotes extrêmes

EDEP153/1G (Cote)

Contributions directes

Demandes de dégrèvement : déclaration foncière, extrait de délibération de l'administration départementale, rapport de l'arpenteur-géomètre (an IV) ; maison rue du Plat d'Etain louée par la gendarmerie : demande de remboursement de la contribution des portes et fenêtres par le propriétaire (1814)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP153/1G33 (Cote)

Date

An IV-1814

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.