266J (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt du 25 avril 2017.
Présentation du contenu
Archives personnelles, familiales, seigneuriales et domaniales.
Conditions d'accès
Accès libre pour les documents en bon état, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée et sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
NC Provisoirement (Non-classé)
Conditions d'utilisation
Reproduction libre des documents en bon état, sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture et sauf en cas d'exploitation à des fins commerciales ou de diffusion massive pour laquelle l'autorisation du déposant est nécessaire.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Etat fragile ; de nombreux documents sont en mauvais état ou lacunaires.
Autre instrument de recherche
Récolement sommaire du 20 juin 2017 par Isabelle Girard (6 p.)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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