Pièces de procédure relative à l’administration des biens des enfants mineurs du défunt Jacques Gosmer, huissier, par Jacques Joumier, laboureur et curateur desdits enfants

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1J - Petits fonds privés isolés

Déplier tous les niveaux

1J1-1167

Cote/Cotes extrêmes

1J1-1167 (Cote)

Pièces de procédure relative à l’administration des biens des enfants mineurs du défunt Jacques Gosmer, huissier, par Jacques Joumier, laboureur et curateur desdits enfants

Cote/Cotes extrêmes

1J151 (Cote)

Date

1687-1731

Caractéristiques physiques

6 pièces parchemin

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.