3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine (I, II et III) (avant 1900)

Déplier tous les niveaux

Date

1612-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

58 ml

Biographie ou Histoire

Généalogie des études (fin XIXe-XXe s.).

Modalités d'entrées

Versements des 20-23 mars 1984 et 5 mai 2003

Documents en relation

Des dossiers de clients, des grosses et expéditions et un registre de déclaration de successions, pour les XVIIe-XXe s. sont classés sous la cote 137 J.

Date

1612-1899

Importance matérielle

25,88 ml

Date

1743-1792

Date

Un accord sous seing privé est signé le 12 brumaire an VII entre Michel Joseph Martineau-Peltereau et les autres héritiers de Michel Joseph Martineau et René Martin, notaire à Sainte-Maure au sujet de la garde des minutes de Mes Martineau et de Bodeau. René Martin, doyen des notaires de Sainte-Maure, accepte ce dépôt.

1764-1767

Cote/Cotes extrêmes

3E40/453 (Cote)

Date

1764-1767

Mots clés typologiques