3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes et La Haye-Descartes I et II (1900-1936)

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Cote/Cotes extrêmes

3E53 (Cote)

Présentation du contenu

Versement du 16 février 2011

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Rousel (Descartes, Indre-et-Loire)

Présentation du contenu

Répertoires disponibles : 3E53/976 (21 novembre 1891-2 octobre 1900), 3E53/1272 (17 octobre 1900-1er octobre 1905). En l'absence de répertoires versés par l'étude pour la période postérieure à 1905, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U17.

Mai-août 1926.

Cote/Cotes extrêmes

3E53/1243 (Cote)

Date

1926

Mots clés typologiques