Délégation de signatures : notes, arrêtés, décisions (1985-1998) ; réunions de comités de direction : comptes rendus (1988).

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Autre instrument de recherche

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Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Fonctionnement

Direction

Délégation de signatures : notes, arrêtés, décisions (1985-1998) ; réunions de comités de direction : comptes rendus (1988).

Cote/Cotes extrêmes

2077W1 (Cote)

Date

1985-1998

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