Délibérations du Conseil municipal : registre.

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E-dépôt 268 - Commune de Verneuil-le-Château - Archives déposées (1613-1977)

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Commune de Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP268 (Cote)

Date

1613-1931

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 19 mai 2000, 13 mars 2009 et 21 novembre 2017

Mots clés lieux

Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France)

Série D : Administration générale de la commune.

Délibérations du Conseil municipal : registre.

Date

an VIII-1914

Délibérations du Conseil municipal : registre.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP268/D1 (Cote)

Date

an VIII-1837

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