SIA de Ligré-Rivière, contentieux sur l'attribution du marché d'assainissement collectif lieu-dit "Le Vau Breton" : rapport d'analyse des offres, extrait de délibération, dossier de consultation des entreprises, requête auprès du Tribunal administratif, correspondance.

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3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs et techniques (1986-2013)

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Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs et techniques

Cote/Cotes extrêmes

3109W1-144 (Cote)

Date

1986-2013

Localisation physique

AD37- site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques, Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs et techniques

Mots clés matières

traitement des eaux usées

SIA de Ligré-Rivière

Mots clés collectivités

Syndicat intercommunal d'assainissement de Ligré-Rivière (Indre-et-Loire, France)

SIA de Ligré-Rivière, contentieux sur l'attribution du marché d'assainissement collectif lieu-dit "Le Vau Breton" : rapport d'analyse des offres, extrait de délibération, dossier de consultation des entreprises, requête auprès du Tribunal administratif, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

3109W85 (Cote)

Date

2010-2011