1517 - 1579 - Archives d'Indre-et-Loire

Répertoire numérique de la sous-série 5M

Cote/Cotes extrêmes

5M (Cote)

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

291 articles

14.50 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Historique

Modalités d'entrées

Les documents proviennent de nombreux versements effectués par plusieurs bureaux de la préfecture comme la 2e et 3e division, le cabinet du préfet et le secrétariat général.

Présentation du contenu

Présentation

Plan de classement

Etablissements classés :

Conditions d'accès

Communicable (Seules certaines pièces sont susceptibles de ne pas être communicables (protection du secret médical).)

Conditions d'utilisation

Reproduction libre sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.

Langue des unités documentaires

Les documents sont en français

Autre instrument de recherche

Inventaire complet à télécharger

Documents en relation

Sources complémentaires

Bibliographie

Logements et établissements insalubres

Etablissements dangereux, insalubres et incommodes

Mots clés matières

installation classée

Dossiers des établissements classés (classement par numéro d'ordre).

Cote/Cotes extrêmes

5M231-291 (Cote)

Date

1800-1939

Présentation du contenu

Ces dossiers comportent le nom et l'adresse du propriétaire ou de la société sollicitant l'autorisation, le type et le lieu d'implantation de l'activité faisant l'objet de la réglementation, et, généralement, un plan de situation et un plan plus détaillé du lieu de l'activité projetée, enfin, la mention d'accord ou de rejet.

Quelques lacunes sont à signaler dans ces dossiers.

Présentation des dossiers

Pour chaque dossier sont indiqués :

le numéro d’enregistrement du dossier à la préfecture,
éventuellement, le renvoi à un ancien numéro lorsque le dossier a été réactualisé sous un autre numéro,
le nom du propriétaire ou de la société demandant l’autorisation d’établissement,
le type d’activité concerné (tel qu’il figure sur le dossier),
le lieu d’implantation de l’établissement,
les dates extrêmes des documents contenus dans le dossier (entre parenthèses),
la mention de plan de situation ou de plan de détail ainsi que leurs dates.

Indexation des dossiers

L'indexation géographique a été faire au nom de la commune d'implantation de l'établissement.

L'indexation matière (type d'activité) a été faite en utilisant la nomenclature des établissements dangereux, insalubres et incommodes dressée en exécution des articles 5 et 7 paragraphe 3 de la loi du 19 décembre 1917 (JO du 24 décembre 1919).

Mots clés matières

installation classée

Mots clés typologiques

dossier individuel, plan

1517 - 1579

Cote/Cotes extrêmes

5M255 (Cote)

Présentation du contenu

N° 1517 - Fourmont : dépôt de pétrole et autres matières à Ligueil (1912). À noter : plan de situation (1912)
N° 1517 - Pothier : dépôt de pétrole et autres matières à Ligueil (1912). À noter : plan de situation (1912)
N° 1518 - Commune d'esvres-Sur-Indre : abattoir public à Esvres-sur-Indre (1912-1913). À noter : plan de détail (1912)
N° 1520 - Gauthier : tuerie à Monnaie (1913-1929). À noter : plan de situation, plan de détail [1913]
N° 1521 - Garnier : tuerie à Reugny (1913). À noter : plan de situation, plan de détail (1913)
N° 1522 - Messin, Eugène : usine de carbonisation du bois et dépôt d'engrais à Auzouer-en-Touraine (1912-1913). À noter : plan de situation [1912]
N° 1523 - Messin, Eugène : usine de carbonisation du bois et dépôt d'engrais à Auzouer-en-Touraine (1912-1913). À noter : plan de situation [1912]
N° 1524 - Gaultier : tuerie à Beaumont-la-Ronce (1912-1952). À noter : plan de situation, plan de détail (1912)
N° 1526 - Fossé : générateur d'acétylène à Chemillé-sur-Dême (1913). À noter : plan de détail (1913)
N° 1527 - Maintier : scierie à vapeur à Château-la-Vallière (1913). À noter : plan de situation, plan de détail (1913)
N° 1529 - Gervais : tuerie à Saint-Christophe-sur-le-Nais (1913). À noter : plan de situation, plan de détail [1913]
N° 1534 - Leroy : tuerie à Chenonceaux (1913). À noter : plan de situation (1913)
N° 1536 - Brossard, Julien : tuerie à Barrou (1913). À noter : plan de situation, plan de détail (1913)
N° 1537 - Brossay : usine de carbonisation du bois et dépôt d'engrais à Auzouer-en-Touraine (1913). À noter : plan de situation, plan de détail (1913)
N° 1540 - Gougeon, Laurent : générateur d'acétylène à Morand (1913). À noter : plan de situation, plan de détail [1913]
N° 1542 - Laiterie de La Brenne : porcherie à Reugny (1913). À noter : plan de situation, plan de détail [1913]
N° 1544 - Lacam : usine de blanchissement des soies de porc par l'acide sulfureux à Tours (1912). À noter : plan de situation, plan de détail [1912]
N° 1545 - Mauchet : dépôt de charbon de bois à Château-Renault (1913-1914). À noter : plan de situation, plan de détail [1914]
N° 1546 - Amirault, Veuve : tuerie à Sainte-Maure-de-Touraine (1912-1913). À noter : plan de situation, plan de détail (1912)
N° 1547 - Société des Propriétaires Réunis : usine de distillation et de vidange à La Riche (1913-1914). À noter : plan de situation, plan de détail (1914)
N° 1548 - Chazeaud, Jean : dépôt de chiffons et d'os à Tours (1900-1914). À noter : plan de situation (1914)
N° 1550 - Viéron : tannerie à Château-Renault (1914-1915). À noter : plan de situation, plan de détail [1914]
N° 1553 - Laiterie Coopérative de Ligueil : porcherie et laiterie coopérative à Ligueil (1914-1954). À noter : plan de situation, plan de détail (1914)
N° 1554 - Compagnie D’éclairage de La Ville de Tours Par Le Gaz : usine à gaz à Tours (1914). À noter : plan de situation, plan de détail [1914]
N° 1560 - Chuche-Danjou : tuerie à La Chapelle-sur-Loire (1913-1916). À noter : plan de détail (1913)
N° 1561 - Dubois, André : porcherie à Saint-Pierre-des-Corps (1915-1918). À noter : plan de détail (1915)
N° 1562 - Guilloiseau : porcherie à Saint-Avertin (1916). À noter : plan de détail (1916)
N° 1563 - Muteau : tannerie-corroierie à Amboise (1923). À noter : plan de détail (1923)
N° 1563 - Viéron : tannerie-corroierie à Amboise (1923). À noter : plan de détail (1923)
N° 1563 - Viot : tannerie et corroierie à Amboise (1915). À noter : plan de détail (1915)
N° 1564 - Olivet-Mazars : atelier de chaudronnerie à Tours (1916). À noter : plan de situation, plan de détail (1916)
N° 1566 - Arnault : tannerie-corroierie à Château-Renault (1917). À noter : plan de situation [1917]
N° 1568 - Gibault, Edouard Elie : clos d'équarrissage à Chambourg-sur-Indre (1916). À noter : plan de situation, plan de détail (1914)
N° 1570 - Olivet-Mazars : atelier de chaudronnerie avec galvanisation, soudure autogène et de rivetage à Saint-Avertin (1920). À noter : plan de situation, plan de détail [1920]
N° 1571 - Fouquet : tuerie à Cussay (1916-1917). À noter : plan de situation, plan de détail (1916)
N° 1573 - Aubin d'hellencourt et Cie : fabrique de mèche noire à Tours (1917-1918).
N° 1574 - Groupement Automobile de La 9e Région Militaire : dépôt d’hydrocarbures liquéfiés à Tours (1918).
N° 1577 - Lefèvre, Alfred : tannerie à Véretz (1919). À noter : plan de situation, plan de détail (1919)
N° 1578 - Schmid : atelier de chaudronnerie à Tours (1918-1959). À noter : plan de situation, plan de détail (1920)
N° 1579 - Tombe, Louis : porcherie à Joué-lès-Tours (1919). À noter : plan de situation, plan de détail (1919)

Mots clés lieux