Autorisations d'occupation temporaire : arrêtés, notes, correspondance, plans (1903-1933) ; plantations et cessions de peupliers : correspondance, notes (1965-1982).

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Gestion du domaine public fluvial

Mots clés matières

Autorisations d'occupation temporaire (AOT)

Creuse

Mots clés lieux

Creuse (France ; cours d'eau)

Autorisations d'occupation temporaire : arrêtés, notes, correspondance, plans (1903-1933) ; plantations et cessions de peupliers : correspondance, notes (1965-1982).

Cote/Cotes extrêmes

2077W424 (Cote)

Date

1903-1982

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