3E11 - Études notariales de Richelieu II et III et Champigny-sur-Veude (1900-1935)

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Cote/Cotes extrêmes

3E11 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Etude Gravel (Richelieu, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

Pendant la période de mobilisation de Maître COUTURAUD, la continuité de l'étude est assurée par Maître Sylvain CHOLLET, notaire à Manthelan (5 mars 1915-20 février 1919). En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U6 (1922, 1924, 1926, 1930).

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Juin-décembre 1920.

Cote/Cotes extrêmes

3E11/1248 (Cote)

Date

1920

Mots clés typologiques