Warrants agricoles, enregistrement des emprunts : circulaire ministérielle et registre.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U6 - Justice de paix du canton de Château-la-Vallière (1800-1940)

Déplier tous les niveaux

4U6 - Justice de paix de Château-la-Vallière

Importance matérielle

15,64 ml

173 articles

Localisation physique

AD37 - Site de Tours

Origine

France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)

Biographie ou Histoire

Histoire des justices de paix.

Modalités d'entrées

Historique des versements.

Présentation du contenu

Composition et intérêt du fonds.

Documents en relation

Sources complémentaires de la série U.

Bibliographie

Bibliographie générale de la série U.

Attributions administratives

Warrants agricoles, enregistrement des emprunts : circulaire ministérielle et registre.

Cote/Cotes extrêmes

4U6/157 (Cote)

Date

1899-1905

Description physique

registre

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.