Pièces de procédure opposant Jacques Gaultier, prêtre de Bournan, demandeur, à Jean Mereau, défendeur (s.d., 1661)

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1J - Petits fonds privés isolés

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1J1-1167

Cote/Cotes extrêmes

1J1-1167 (Cote)

Paroisse de Bournan.

Cote/Cotes extrêmes

1J145/1-3 (Cote)

Date

1521-1661

Pièces de procédure opposant Jacques Gaultier, prêtre de Bournan, demandeur, à Jean Mereau, défendeur (s.d., 1661)

Cote/Cotes extrêmes

1J145/3 (Cote)

Date

1661

Caractéristiques physiques

2 pièces parchemin

Modalités d'entrées

Don d’Henry Auvray.

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