123J (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Localisation physique
Origine
Présentation du contenu
Ce fonds contient les documents de fonctionnement du Groupement.
Conditions d'accès
Application par analogie des délais prévus pour les archives publiques
Communicable
Conditions d'utilisation
Reproduction libre des documents communicables sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture
Informations sur le traitement
Classement définitif
Mots clés lieux
Mots clés matières
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Cote/Cotes extrêmes
Date