3E38 - Études notariales de Nouâtre et Saint-Epain (1900-1935)

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Cote/Cotes extrêmes

3E38 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versements du 19 avril et 26 mai 2011

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Georges (Saint-Epain, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U5.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Septembre-décembre 1922.

Cote/Cotes extrêmes

3E38/347 (Cote)

Date

1922

Mots clés typologiques