2871W - Tarification des établissements et services accueillant des personnes handicapées (1981-2003)

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Cote/Cotes extrêmes

2871W1-20 (Cote)

Date

1981-2003

Localisation physique

AD37 - Site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Personnes âgées et personnes handicapées

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rapports du Conseil général sur le prix de journée et documents fournis par les établissements, statuts, rapports annuels d'activité, procès-verbaux de conseil d'administration, procès-verbaux d'assemblée générale, plans et autres documents relatifs aux bâtiments, correspondance diverses, coupures de presse.

Mode de classement

Classement par association gestionnaire, puis par établissement

Conditions d'accès

Ces dossiers sont librement communicables.

Cote/Cotes extrêmes

2871W5-2871W6 (Cote)

Date

1988-2002

Biographie ou Histoire

L'APAHT est devenue l'ATAIS en 1995.

Foyer occupationnel, Centre d'aide par le travail (CAT), dossier sur le bâtiment de la Martinière, Service d'appartements et de suite (SAS), Service d'accompagnement et de suite (SAS).

Cote/Cotes extrêmes

2871W6 (Cote)

Date

1993-2002

Conditions d'accès

Communicable