Tours. Cité administrative du Champ-Girault, syndicat des copropriétaires : procès-verbaux et ordre du jour de l'assemblée générale ; comité de gestion : réunions (1977-1984). Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), service de l'Etat, et Direction départementale de la prévention et de l'action sociale (DPAS), service du Conseil général d'Indre-et-Loire : convention de partage des charges (1987-1992). Cité administrative du Champ-Girault, répartition des locaux et des charges : bail, convention, correspondance (1989-1996).

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2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental d'Indre-et-Loire (1909-2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2941W1-143 (Cote)

Date

1909-2015

Origine

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

Modalités d'entrées

Versement de la Direction de l'éducation et du patrimoine du Conseil départemental d'Indre-et-Loire le 24 mai 2022.

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

2941W106 (Cote)

Date

1977-1996

Mots clés lieux